Déposée le 30 avril 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COSPAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « FRANCK NOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-23 du 5 juin 1998.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COSPAC domicilié(e) 21 BIS Rue des Livraindières - 28100 - DREUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 530 479 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Pherivong Arnaud, COSPAC domicilié(e) 21 BIS Rue des Livraindières - 28100 - DREUX - France.
La marque FRANCK NOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98730626.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRANCK NOVA arrivera à expiration en date du 30 avril 2028.
COSPAC a également déposé les autres marques suivantes : POMPON , LUCKY MAN
COSPAC, SAS - 21 BIS Rue des Livraindières - 28100 - DREUX - France - SIREN 339530479
M. Pherivong Arnaud, COSPAC - 21 BIS Rue des Livraindières - 28100 - DREUX - France
Renouvellement sans limitation le 7 avril 2008 n°2369348 - Publication au BOPI 2008-04-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-41
Publication - Publication le 5 juin 1998 au BOPI 1998-23
Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2018 n°2697196 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2018-10-30
Produits de parfumerie Cosmétiques Vêtements (habillement) chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) chapellerie Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies parasols et cannes ; fouets et selleries.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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